Marque expirée - Marque en non vigueur

ACHATECH
Déclic Communication SàRL

Numéro de dépôt :
98763499
Date de dépôt :
03/12/1998
Lieu de dépôt :
SARREGUEMINES
Date d'expiration :
03/12/2018

Présentation de la marque ACHATECH

Déposée le 3 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Déclic Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARREGUEMINES), la marque française « ACHATECH »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Déclic Communication domicilié(e) 2 Avenue des Alliés,57500 SAINT-AVOLD (dossier no 2385968) - 57500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 307 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Déclic Communication domicilié(e) 2 Avenue des Alliés,57500 SAINT-AVOLD (dossier no 2385968) - 57500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACHATECH est expirée depuis le 3 décembre 2018.

Déclic Communication a également déposé les autres marques suivantes : AVEC VIDEO 3, IL Y A TOUJOURS UN BON FILM A LA TELE , EVENEMENTCOM.NET COMMUNICATION ET GESTION D EVENEMENTIELS , DECLIC SOUND , VIDEO 3 , L'AGENCE D


Déclic Communication SàRL - 2 Avenue des Alliés,57500 SAINT-AVOLD (dossier no 2385968) - 57500 - France - SIREN 338307390


Déclic Communication - 2 Avenue des Alliés,57500 SAINT-AVOLD (dossier no 2385968) - 57500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317141 - Publication au BOPI 2001-03-05

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2008 n°2385968 - Publication au BOPI 2008-10-01

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Appareils et instruments scientifiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines a calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments électriques pour la transformation, la distribution, l'accumulation, le réglage, la mesure ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments de chimie, mobilier spécial de laboratoire, interfaces informatiques. Logiciels destinés à être utilisés dans tous les domaines de l'enseignement et permettant l'acquisition et/ou le traitement et/ou la simulation de situations ou d'expériences et pouvant être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou international. Bandes vidéo, diapositives, disques compacts, films destinés a l'enseignement et pouvant être distribués sous forme informatique via un réseau local et/ou international. Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines a écrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (a l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, clichés ; affiches, brochures, cahier, cartes postales, dossiers pédagogiques, feuilles, images, livres, livrets, planches didactiques, revues destinées a l'enseignement et pouvant au besoin être distribués sous forme informative via un réseau local et/ou international. Catalogue de vente par correspondance. Catalogue de promotion des ventes. Transmission de messages et/ou d'images assistées par ordinateur, par messagerie électronique et/ou terminaux d'ordinateur et/ou réseaux, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, communication par terminaux d'ordinateur, transmission par satellite. Télécommunications : agence de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs. Edition, publication de textes (autres que textes publicitaires) et de livres, production de films, enseignement par correspondance, éducation, informations en matière d'éducation. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduites de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs. Organisation d'évènements liés a l'éducation des matières techniques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.